ASSEMBLÉE NATIONALE
Proposition de loi
visant à préserver la bonne humeur publique par la mise en œuvre d’une procédure de réhabilitation joviale
présentée par
M. Sylvain BHOGY député Jovialiste
La puissance du jovialisme ne vient pas des discours, mais du sourire.
Exposé des motifs
Mesdames, Messieurs,
La République ne saurait demeurer indifférente à la progression d’un phénomène dont chacun peut constater quotidiennement les effets : l’installation durable d’une gravité excessive dans l’espace public.
Qu’il s’agisse des transports en commun, des administrations, des commerces ou de toute autre forme de vie collective, la multiplication des visages fermés, des regards sombres et des mines obstinément renfrognées contribue à une dégradation sensible du climat social.
Si le droit garantit à chacun la liberté de ses opinions et de ses émotions, il appartient également au législateur de rechercher les conditions d’un vivre-ensemble apaisé et d’encourager les comportements favorables à la convivialité.
La présente proposition de loi institue ainsi une procédure exclusivement destinée à réhabiliter les citoyens momentanément atteints d’une gravité persistante. Cette procédure, fondée sur l’usage réglementé des chatouilles, poursuit une finalité exclusivement préventive, éducative et joviale.
Elle ne constitue en aucun cas une sanction pénale mais une mesure de restauration du lien social.
Tel est l’objet de la présente proposition de loi.
Proposition de loi
Article premier
Il est institué une procédure de réhabilitation joviale applicable aux personnes manifestant de manière répétée une gravité excessive de nature à compromettre la bonne humeur publique.
Article 2
Les personnes concernées peuvent être conduites, dans le respect de leur dignité, vers un Centre de Réhabilitation Joviale afin de bénéficier d’une séance réglementaire de chatouilles.
Article 3
Les séances de chatouilles sont pratiquées exclusivement par des agents spécialement habilités et formés aux techniques de stimulation hilarante.
Elles prennent immédiatement fin dès lors que l’intéressé déclare :
« Je promets de ne plus contribuer volontairement à la morosité générale et de participer, autant qu’il m’est possible, à la bonne humeur de la Nation. »
Article 4
Aucune séance ne peut excéder quinze minutes.
Toute personne conserve le droit de rire librement, de reprendre son souffle et de demander une suspension momentanée de la procédure.
Article 5
Il est institué auprès du Gouvernement un Observatoire national de la Bonne Humeur chargé d’évaluer chaque année l’évolution de la jovialité publique et de remettre un rapport au Parlement.
Article 6
Les modalités d’application de la présente loi sont fixées par décret en Conseil d’État.
Article 7
La présente loi entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant sa promulgation.